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MENTIONS LÉGALES

En tant que créatrice de bijoux fantaisie, nous nous engageons à respecter toutes les dispositions légales nécessaires pour assurer la transparence et la sécurité de nos activités. Les informations légales relatives à notre entreprise varient en fonction de notre structure et de notre type de site web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer les mentions légales de notre boutique.

Notre boutique de bijoux fantaisie s'appelle Mon P'tit Écrin de Douce Heure et est située à [adresse du siège social]. Elle est dirigée par [nom des dirigeants de l’entreprise] et enregistrée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro [numéro d’enregistrement]. Notre capital social s'élève à [montant du capital social]. Nous sommes une entreprise individuelle. Si notre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, nous fournirons les coordonnées de l'autorité de contrôle. Notre site est hébergé par [nom de l'hébergeur] dont voici l'adresse et le numéro de téléphone. Nous respectons les réglementations relatives à l'utilisation de données personnelles et de cookies.

En cas de litige, la Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) à laquelle nos clients peuvent avoir accès à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous nous engageons à participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation, si nécessaire. Veuillez nous contacter pour toute demande ou réclamation.

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